Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.apartehotel.com, est édité par : La SARL du Bailly, société au capital de 2000 €, inscrite au R.C.S. de Dijon sous le numéro 524 509 742.

  • Siège social : 18 rue Jean Moulin, 21300 Chenôve.

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR88524509742

  • Téléphone : +33 (0)7 63 57 43 32.

  • Directeur de la publication : M. Khalid El Bakkoury.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  • Site web : www.ovhcloud.com.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de la SARL du Bailly ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Le logo et la marque Aparté sont protégés au titre du droit des marques.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la SARL du Bailly s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site (formulaire de contact, moteur de réservation Thaïs PMS), soient conformes à la réglementation. Les informations recueillies sont nécessaires pour la gestion de vos réservations et le suivi de notre relation commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant en écrivant à : contact@apartehotel.com.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visites et permettre le fonctionnement du module de réservation. Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences lors de votre première visite.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par notre service client, le client peut saisir gratuitement le médiateur du Tourisme et du Voyage :

  • Coordonnées : MTV Médiation Tourisme Voyage, BP 80 303, 75 823 Paris Cedex 17.

  • Site web : www.mtv.travel.

7. Financement public

Le projet de rénovation complète de l’hôtel Apartē a bénéficié du soutien financier de la Région Bourgogne-Franche-Comté à hauteur de 180 000 €.